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Comment intégrer au mieux la formation à la responsabilité sociétale de l’entreprise dans les cursus d’enseignement du management ? Enseigner les normes et les règles ou enseigner l’éthique ?

Par Corinne Vercher-Chaptal Professeur de management, Université Paris 13 – USPC

La question de l’enseignement de la responsabilité sociétale de l’entreprise (RSE) n’est pas nouvelle. En effet, l’économiste Howard R. Bowen, identifié comme le père fondateur de la discipline (Gond, 2013), intègre en 1950 dans le cadre de ses fonctions de directeur du département d’économie à l’université de l’Illinois des enseignements relatifs à la responsabilité sociétale dans les cursus académiques.

Dans son ouvrage séminal publié en 1953 – Social Responsibilities of the Businessman – Bowen met l’accent sur le rôle joué par les formations en management et consacre un chapitre aux transformations souhaitables de ces dernières. Selon l’auteur, les formations doivent s’orienter vers la diffusion de savoirs nouveaux propres à rendre « naturelle » l’idée de responsabilité auprès des managers, et créer les conditions d’une performativité des discours.

Inscrit dans le courant de l’institutionnalisme économique, et conscient de l’importance d’embrasser simultanément les dimensions historique, systémique, politique et institutionnelle de la RSE, Bowen appelle à un travail de (re)conceptualisation de l’entreprise permettant d’envisager au-delà de l’activité de production de biens et de services, les conditions et les finalités de cette production. Les établissements de formation à la gestion et les associations de dirigeants doivent être, selon l’auteur, le vecteur majeur de diffusion de représentations alternatives de l’entreprise.

Si la problématique de l’enseignement de la RSE n’est pas nouvelle, le parcours académique de Bowen (Gond et Acquier, 2007) nous montre qu’elle est également loin d’être « neutre ». En effet, toujours dans le cadre de son mandat de direction au Business Collège de l’université de l’Illinois, les décisions de Bowen en termes de contenu des enseignements seront jugées trop antinomiques avec les approches néoclassiques et lui vaudront les foudres des économistes orthodoxes qui le conduiront à la démission.

Dans le contexte de l’époque, cet épisode connu sous le nom de la « controverse Bowen » sera rétrospectivement considéré comme une vague de « maccarthysme académique » (Solberg et Tomilson, 1997) témoignant du fait que l’enseignement de la RSE n’est pas seulement une question de transmission de best practices, mais relève en premier lieu de positionnements idéologiques et de parti pris théoriques.

Le risque d’une dérive techniciste des formations en RSE

Plus d’un demi-siècle plus tard, les questions relatives à l’enseignement de la RSE nous semblent plus que jamais devoir être (re)posées. Notons que c’est dans cette perspective que le site du RIODD (Réseau interdisciplinaire sur les organisation et le développement durable) inaugure une rubrique permettant de susciter et alimenter le débat.

Parmi les termes de ce dernier, figure selon nous le risque d’une technicisation accrue de la RSE conduisant à enfermer cette dernière dans un savoir d’expert par lequel des décisions rationnelles – au sens de la rationalité procédurale – sont prises et des dispositifs volontaires et contractuels – tels les codes de conduite ou les accords-cadres internationaux – sont produits afin d’optimiser l’articulation des finalités économiques, sociales et environnementales.

Ce faisant, les enseignements de RSE s’exposeraient à une dérive semblable à celle connue par les formations à la gestion des ressources humaines centrées sur la diffusion d’une approche instrumentale de la discipline (Brabet 1993 ; Dietrich, Pigeyre, Vercher-Chaptal, 2015) ne permettant pas – ou peu – de saisir la dimension politique et idéologique de cette dernière.

Dans ce cadre, la RSE est assimilée à l’établissement de standards et de normes incitatives pour aller au-delà de la loi, et qu’il s’agit d’incorporer dans le fonctionnement des entreprises afin de pallier les défaillances de la rationalité économique pure dans sa capacité à assurer l’équilibre entre les dimensions sociales, environnementales et sociétales de ses activités.

L’accent est mis sur les mécanismes de contrôle et le respect des procédures pour assurer l’efficacité de la RSE, entendue comme l’alignement des intérêts et des comportements des acteurs impliqués dans les systèmes de production. C’est en ce sens que certains auteurs dénoncent la domination d’un « compliance-based model of CSR » (Sum, 2009).

Une illustration en est fournie par les codes de conduite émis par les grandes firmes donneurs d’ordres qui ont pour fonction, d’une part d’établir les standards minimums de travail auxquels doivent se conformer les sous-traitants et fournisseurs, d’autre part de prévoir les systèmes de vérification et de contrôle qui détermineront le maintien ou l’arrêt des commandes et sur lesquels se construira la politique de communication de l’entreprise auprès de la société civile (Vercher, Palpacuer, Charreire-Petit, 2011).

Bien que l’on parle d’éthique dans cette approche, il y a finalement assez peu d’interrogations sur les finalités de l’entreprise ; comme si l’éthique consistait à respecter des normes.

Au fur et à mesure que la RSE se managérialise – un processus qualifié de CSR-ization par Sum (2009) –, sa composante procédurale et contractuelle se renforce au détriment de sa dimension morale et/ou politique. Loin de promouvoir des conceptualisations alternatives de l’entreprise cette approche partage tout en les nuançant, les postulats centraux d’une représentation néolibérale de la firme.

Outre le fait que la propriété reste, sinon le seul, du moins le premier critère justifiant l’appropriation de la valeur créée par l’entreprise, on retrouve le rôle central joué par les contrats dans la régulation des relations entre les individus ou entre les entreprises interdépendantes au sein des réseaux transnationaux de production. (Vercher et coll. op. cit.)

Vers la diffusion d’une « RSE politique » ?

Afin d’élargir la perspective de l »approche techniciste, il nous semble important de concevoir et d’enseigner la RSE comme une extension du domaine de la gestion permettant de mettre cette dernière au service d’une réflexion critique sur la conduite de l’action collective et sur la notion de résultat. L’extension du domaine de la gestion via la RSE appelle à modifier nos catégories les mieux établies pour (re)construire et diffuser de nouveaux savoirs et modèles d’entreprise.

C’est dans cette perspective que depuis quelques années, des programmes de recherches transdisciplinaires s’attellent à la production de nouvelles conceptualisations de l’organisation de l’action collective et de ses finalités, en parallèle ou dans le prolongement des travaux conduits dans le champ de l’économie sociale et solidaire (Laville 2016, Bernet et coll. 2016).

Dans cette perspective, et de façon pionnière, le programme de recherche mené depuis 2009 au collège des Bernardins, en dénaturalisant et en se démarquant radicalement de la représentation dominante de l’entreprise telle que véhiculée par le modèle de la « shareholder theory », fait le choix de « rééduquer notre regard de théoriciens ou de praticiens en nous accoutumant, malgré l’obscurité du temps présent » à considérer l’entreprise comme une entité politique d’une espèce nouvelle qu’il convient de reconstruire (Favereau 2014).

C’est bien la diffusion de tels travaux de recherche dans les formations en management qui peuvent fournir les préalables conceptuels et théoriques permettant de penser les idéologies, les enjeux, les contenus et les dispositifs de la RSE. L’enjeu, n’est rien de moins que de former des professionnels qui vont être capables d’évoluer dans le système et de le faire évoluer, d’inventer de nouvelles formes d’organisation, de relations entre les individus, les groupes, les entreprises et la société, et qui questionnent leurs finalités mêmes.

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Controverses

Former les futurs décideurs à la décision collective

À l’École des Mines de Paris, il existe depuis une bonne quinzaine d’années un cours de « Description des controverses », élaboré par Bruno Latour, sociologue des sciences et des techniques, un cours de « Controverses environnementales » depuis 1993 et, depuis peu, une option « Affaires publiques et Innovation ».

Ces enseignements partent du constat que les situations de controverse sont extrêmement répandues aujourd’hui : l’ingénieur comme les décideurs y sont confrontés presque quotidiennement.

L’objectif des cours de controverse est d’introduire les élèves à ces sujets qui recèlent beaucoup d’incertitude et requièrent davantage qu’une expertise technique pour être résolus. Derrière ces enseignements se trouve ainsi l’ambition de former le futur ingénieur et décideur à dépasser le seul enjeu technique des controverses et à s’ouvrir à la décision collective.

C’est ce que nous expliquent Madeleine Akrich et Liliana Doganova,du Centre de sociologie des sciences de l’École des Mines de Paris.

Pourquoi un enseignement basé sur les controverses ?

Les controverses sont aujourd’hui de plus en plus importantes et portent sur des technologies souvent complexes qui soulèvent un ensemble de problèmes environnementaux, économiques et techniques.

Ces problèmes sont caractérisés par la présence d’incertitudes fortes. Il ne s’agit pas de situations où l’expert ou le chef d’entreprise connaît la vérité et doit l’expliquer aux parties prenantes, mais de situations où il existe une incertitude sur les effets potentiels des projets, leurs caractéristiques techniques, la manière de les organiser, les modèles économiques à mettre en place, la manière d’associer les parties prenantes.

Ce sont des situations où il ne s’agit plus seulement de communiquer, mais de savoir prendre des décisions de manière collective à travers un ensemble de dispositifs de concertation et de réglementations qui doivent aussi être élaborées de manière conjointe (Liliana Doganova).

Et pourquoi cette nouvelle option « Affaires publiques et Innovation » ?

Les situations d’innovation sont extrêmement intéressantes pour étudier les objets techniques ainsi que les problèmes politiques, parce que ce sont dans ces situations que l’on trouve le plus de controverses.

On entend le concept de politique, d’une part, au sens de réglementation et de politique publique et, d’autre part, au sens des publics tels que les associations, les organisations non gouvernementales et des problèmes.

Et sur le plan pédagogique, les situations d’innovation sont extrêmement intéressantes pour comprendre comment les marchés, les techniques et les publics sont construits.

Il y a donc une position éthique ou une politique forte derrière les cours de controverse ?

Les situations de controverses sous-tendent une question d’éthique par cette idée que tous les acteurs concernés ont leur mot à dire dans la formulation des problèmes et de leur solution.

On aborde souvent les situations de controverse avec l’idée préconçue que les scientifiques vont avoir raison, vont avoir des arguments rationnels, vont être dans le vrai et que les opposants ne vont pas être rationnels, qu’ils vont être dans le faux ou bien vont être dans l’émotionnel. Du coup, on ne peut pas forcément accorder le même crédit à tous les types d’arguments ou, en tout cas, on ne va pas les traiter de la même manière.

Ce que l’on essaie d’apprendre aux élèves, c’est justement que tous les types d’acteurs ont leur mot à dire dans les controverses, dans les situations d’incertitude (LD).

Le concept d’acceptabilité sociale implique souvent, au contraire, de prendre le parti de ceux qui développent un projet et considèrent qu’il faut juste le rendre acceptable. Il ne s’agit pas alors de transformer le projet mais simplement de mieux le communiquer à un public irrationnel.

Les profanes se donnent pourtant aujourd’hui des outils pour qu’on les prenne au sérieux et que l’on cesse de penser qu’ils sont irrationnels. Les opposants dans un certain nombre de projets font aussi appel à des experts, des gens qui sont reconnus. Ou alors ils font eux même de la collecte d’information, de témoignages. Ils vont chercher dans la littérature scientifique de quoi comprendre ce qu’ils observent et comment l’expliquer, être capable de l’utiliser comme un argument (MA).

C’est une autre raison pour laquelle les controverses ne sont pas des situations pathologiques. Elles ont un intérêt, notamment pour la production des connaissances. Les différents types d’acteurs scientifiques ou non scientifiques, experts ou associations qui s’engagent dans l’action participent à la production et à l’accumulation des connaissances (LD).

Vous parlez d’un contexte de plus en plus controversé. Qu’est-ce qui diffère aujourd’hui ?

Il y a eu une prise de conscience progressive, après les Trente Glorieuses, de sérieux inconvénients (c’est le moins que l’on puisse dire) qui accompagnent le « progrès » basé sur le développement technologique.

Pollutions environnementales, scandales sanitaires ont notamment été à la base d’une critique de ce type de développement. Ils ont favorisé l’émergence de groupes concernés, d’associations qui ont commencé à constituer un contre-pouvoir important.

Plus récemment, le développement d’internet notamment et l’élévation du niveau général d’éducation ont accéléré ce mouvement d’appropriation des problèmes par le public.

Jusqu’à récemment l’impact des activités des entreprises sur l’environnement était traité sous la forme d’une externalité.

Aujourd’hui, ces questions sont au cœur des débats. Les entreprises mettent en place des outils qui leur permettent de mesurer mais aussi de diminuer leurs externalités ou, plus précisément, leur impact sur l’environnement. Il y a des réglementations qui sont mises en place pour mettre ces questions environnementales au cœur de l’activité des entreprises.

On ne peut plus considérer aujourd’hui les controverses comme extérieures, ou relevant de l’ordre de l’exceptionnel, de l’accidentel ou du rare conflit pathologique. Elles sont désormais considérées comme des situations porteuses de questions économiques, environnementales, techniques, et où on retrouve un ensemble de parties prenantes qui, toutes, réclament d’être associées aux décisions publiques et avec autant de poids finalement les unes que les autres.

Il n’est plus possible d’assumer d’emblée que seul l’ingénieur, le responsable juridique ou l’expert a forcément la bonne solution qu’il faut expliquer et faire accepter à ceux qui ne comprennent pas.

Il est désormais entendu qu’il doit y avoir un véritable dialogue, une véritable concertation avec les parties prenantes qui ne peut se limiter à un exercice unilatéral de communication (LD).

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 Ethique publique

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Dirigeants Harvard

Les dirigeants qui se distinguent favorablement selon quatre principes moraux affichent de meilleurs résultats financiers que les autres.

La Harvard Business Review de décembre 2015 nous livre dans cet article un éclairage sur le rapport de l’éthique des affaires et la performance économique de l’entreprise…extrait :

Lorsque nous entendons parler de dirigeants sans éthique et dont les carrières et les entreprises volent en éclats, nous ne sommes malheureusement guère surpris. L’arrogance et l’avidité affligent les êtres au point qu’ils finissent par perdre la puissance et la richesse qu’ils ont convoitées avec tant d’ardeur. Mais le contraire est-il également vrai ? Les dirigeants scrupuleux et leurs entreprises se distinguent-ils par des résultats particulièrement bons ?

D’après une étude récente de KRW International, un cabinet de conseil en leadership basé à Minneapolis, aux Etats-Unis, la réponse est oui.

Les chercheurs ont constaté que les dirigeants dont la personnalité avait été bien notée par les employés, obtenaient une rentabilité des actifs moyenne de 9,35 % sur deux ans, c’est-à-dire près de cinq fois celle obtenue par les dirigeants mal notés, qui parviennent à peine à 1,93 %.

Quatre principes moraux universels

La personnalité a une dimension subjective qui a priori se prête mal à la quantification. Pour la mesurer, Fred Kiel, cofondateur de KRW, et ses collègues, ont commencé par passer en revue l’inventaire classique proposé par l’anthropologue Donald Brown, qui a recensé environ cinq cents comportements et caractéristiques reconnus, présents dans toutes les sociétés humaines.

En s’appuyant sur cette liste, l’équipe de travail a identifié quatre principes moraux universels : l’intégrité, la responsabilité, la clémence et la compassion.

Elle a ensuite adressé des sondages aux employés de 84 entreprises et organismes à but non lucratif aux Etats-Unis, en les interrogeant, entre autres choses et de façon anonyme, sur la façon dont leurs dirigeants et leurs équipes incarnaient ces quatre principes. L’équipe s’est également entretenue avec une grande partie de ces cadres et a analysé les résultats financiers des entreprises. En l’absence de résultats financiers, les scores des dirigeants n’ont pas été pris en compte.

Les « vertueux » défendent toujours ce qui est juste

A une extrémité du spectre, on trouve dix dirigeants que Kiel surnomme les « vertueux » : leurs employés leur ont attribué, ainsi qu’à leur équipe de direction, une bonne note dans chacun des quatre principes.

Selon eux, ces dirigeants font souvent preuve d’une forte personnalité, en défendant, par exemple, ce qui est juste, en se montrant soucieux de l’intérêt commun, en ne se focalisant par sur les erreurs (les leurs comme celles des autres), et en manifestant de l’empathie.

Les « égocentriques » déforment la vérité

A l’autre extrémité du spectre, les dix mauvais élèves, que Kiel surnomme les «égocentriques », sont souvent dépeints comme des personnes qui déforment la vérité pour servir leur intérêt personnel et qui se soucient principalement d’eux-mêmes et de leur propre sécurité financière, indépendamment des conséquences pour autrui. Ce groupe compte, entre autres, le directeur général d’un fabricant de haute technologie coté en Bourse, le directeur d’une ONG mondiale et un entrepreneur qui dirige une société de services (l’anonymat de chaque participant à l’étude a été garanti dès le départ, seul un tiers d’entre eux ont accepté, ultérieurement, de voir leur nom diffusé). Selon les employés, les dirigeants égocentriques ont dit la vérité « à peine plus de la moitié du temps », ils sont réputés pour ne pas tenir leurs promesses, ils rejettent souvent la faute sur autrui, ont fréquemment sanctionné des personnes pourtant bien intentionnées pour avoir commis des erreurs et sont particulièrement peu attentifs aux autres.

Les moins biens notés sont souvent dans le déni

Les dirigeants devant travailler sur leur personnalité en sont-ils conscients ?

Dans la plupart des cas, non. Ils ont tendance à se faire des idées.

Quand il leur a été demandé de s’évaluer sur la base des quatre principes moraux (l’intégrité, la responsabilité, la clémence et la compassion), les égocentriques se sont attribué des notes bien plus élevées que celles données par leurs employés (alors que les dirigeants bien notés se sont, eux, accordé des scores légèrement inférieurs à ceux qui leur avaient été attribués, signe de leur humilité et autre preuve de leur forte personnalité).

Heureusement, fait remarquer Fred Kiel, les dirigeants peuvent prendre davantage conscience de leurs faiblesses en sollicitant des feed-back de leurs proches et de leurs collaborateurs. Cependant, il est nécessaire qu’ils soient réceptifs à ces retours. Or, ceux qui ont les plus grandes lacunes sont souvent aussi ceux qui sont le plus dans le déni.

Comment ces dirigeants peuvent-ils ne plus être dans le déni et surmonter leurs défauts ? Faire appel à des mentors de confiance et à des conseillers peut être d’une grande aide, d’après Fred Kiel.

Il est possible de faire évoluer sa personnalité

Comme le porte à croire l’expérience de Fred Kiel (et de ses clients), la personnalité n’est pas seulement quelque chose d’inné. Il vous est possible de la cultiver et de la perfectionner tout en dirigeant, en agissant et en décidant. Vos collaborateurs tireront profit de l’orientation que vous saurez donner. Et il est désormais prouvé qu’il en ira de même pour votre entreprise.

 

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Au revoir Michel,

Michel JorasMichel Joras, enseignant-chercheur et fervent défenseur de la RSE, vient de nous quitter.

J’ai eu la chance de rencontrer Michel à un moment clé de mon chemin professionnel, il y a de cela 6 ans. Cette rencontre improbable a renforcé mes convictions sur les apports de la RSE dans le management des organisations.

 

L’expérience et l’expertise de Michel sur l’éthique, qu’il n’hésitait pas à partager parfois sans concession mais toujours avec  acuité et sens de la formule, ont fini par avoir raison de mes choix. Ainsi est née ma vision du Conseil Sociétal.

Michel avait 25 ans d’avance, mais nos parcours étaient en certains point similaires, une première partie de carrière dédiée au monde de l’entreprise et une deuxième consacrée à la diffusion des savoirs. Ce devoir de mémoire managériale nous était commun, transmettre ce que le monde des affaires nous a appris en le resituant dans un nouveau contexte de transition sociétale.

Nous avons animé ensemble pour des étudiants, des « causeries » autour de la RSE et cette maille générationnelle sur un 1/2 siècle, lui apportait je le crois beaucoup de joie et d’espérance.

Michel, je te dédie ces mots de Christian Bobin dont les livres m’ont tant apportés.

Le monde n’est si meurtrier que parce qu’il est aux mains de gens qui ont commencé par se tuer eux-mêmes, par étrangler en eux toute confiance instinctive, toute liberté donnée de soi à soi. Je suis toujours étonné de voir le peu de liberté que chacun s’autorise, cette manière de coller sa respiration à la vitre des conventions, et la buée que cela donne, l’empêchement de vivre, d’aimer.

Nous serons nombreux à poursuivre ton chemin, repose en paix.

Retrouvez les hommages à Michel ICI

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cynthia-fleuryPhilosophe et psychanalyste, Cynthia Fleury insiste sur l’importance pour chacun de construire son propre destin. C’est à cette condition que la démocratie sera sauvegardée.

Depuis ces différents postes d’observation, la philosophe constate les dérives et les dysfonctionnements propres à l’individu et à la démocratie, à l’heure où, la crise aidant, chacun se replie sur soi. Comment y remédier ? Comment remettre le sujet au cœur du collectif ?

C’est à ces questions brûlantes que s’attelle son nouvel essai, Les Irremplaçables, qui prolonge la réflexion entamée dans Les Pathologies de la démocratie et La Fin du courage.

Vous vous inscrivez dans le champ de la philosophie politique ; la démocratie est au centre de votre réflexion.

Oui, et les irremplaçables, au départ, c’était pour moi les démocrates. Si je parle précisément d’engagement, c’est que je ne vis pas dans cette illusion de la pérennité démocratique. A l’heure où les intégrismes, les fascismes et les populismes prolifèrent, le souci de la durabilité démocratique apparaît ; comment protéger la démocratie ?

Je me suis rendu compte qu’un individu qui n’a pas travaillé à faire émerger une juste individuation ne se souciera pas de préserver la démocratie. Le souci de soi et le souci de la cité sont intimement liés.

Vous évoquez ainsi la dérive « entropique » des démocraties contemporaines. De quoi s’agit-il ?

En thermodynamique, l’entropie mesure l’état de désordre d’un système : elle croît lorsque celui-ci évolue vers un désordre accru. Or, depuis une trentaine d’années, les démocraties occidentales sont traversées par une dynamique de travestissement, de marchandisation délirante et sans précédent, qui fait de nous des entités interchangeables, remplaçables, mises au service de l’idole croissance. Chacun peut en faire l’expérience, que ce soit dans l’univers de la finance, de la consommation, de l’écologie, à travers tous ces phénomènes de captation, de rationalisation extrême, de rentabilité outrancière qui ne s’interrogent ni sur leurs présupposés ni sur leurs attendus.

Pourriez-vous donner un exemple ?

Chez Tocqueville, les principes se changent en passions ; ainsi, la passion du principe d’individuation, c’est l’individualisme. Le sujet individualiste est passionné par lui-même, autocentré, replié, grisé par l’ivresse de soi, alors que le sujet individué met en place un regard sur le monde extérieur, déploie et assure un socle, une assise, qui lui permet d’entrer en relation avec ce qui l’entoure. L’aventure de l’irremplaçabilité, la voie de l’individuation, ressemble ainsi sous maints aspects à celle de la dépersonnalisation. Il ne s’agit pas de devenir une personnalité, d’être dans la mise en scène de l’ego. L’enjeu est au contraire relationnel : il s’agit de se décentrer pour se lier aux autres, au monde, au sens.

Comment accéder à cette individuation ?

Faire advenir du temps pour soi n’est pas gagné d’avance. C’est une exigence permanente. Pour se connaître soi-même et accéder à la qualité de présence qu’il doit au monde, le sujet doit passer par trois dynamiques de connaissance et de comportement, qui sont autant d’épreuves du feu : l’imagination, la douleur et l’humour.

Le courageux, au centre de votre essai La Fin du courage, c’était déjà pour vous un sujet irremplaçable ?

Oui, irréductible aux autres, puisque le courageux ne délègue pas à d’autres le soin de faire ce qu’il y a à faire. Dans La Fin du courage. La reconquête d’une vertu démocratique, je montre comment l’éthique du courage est un moyen de lutter contre l’entropie démocratique. Cette vertu, qui réarticule l’éthique et le politique, est tout à la fois un outil de protection du sujet et de régulation des sociétés. Dans l’intimité profonde que le sujet courageux entretient avec sa conscience, il y a la qualité d’un engagement public, pour les autres.

La fin des Irremplaçables est consacrée à l’éducation. Pourquoi ?

Il n’y a pas de projet démocratique sans projet éducatif, tout à la fois familial et social. Si intime soit-elle, liée à l’amour irremplaçable qui unit parents et enfants, l’éducation reste l’entreprise publique majeure. A cet égard, le temps de la transmission est un temps très particulier, un temps qui s’étire.

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télérama

 

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abeille dans une fleurLa Fable des Abeilles ou les vices privés font les vertus publiques.

Dans son ouvrage « La Fable des abeilles », Mandeville, avance que toutes les lois sociales résultent de la volonté égoïste des faibles de se soutenir mutuellement en se protégeant des plus forts.

Sa thèse principale est que les actions des hommes ne peuvent pas être séparées en actions nobles et en actions viles, et que les vices privés contribuent au bien public tandis que des actions altruistes peuvent en réalité lui nuire.

Par exemple, dans le domaine économique, il dit qu’un libertin agit par vice, mais que « sa prodigalité donne du travail à des tailleurs, des serviteurs, des parfumeurs, des cuisiniers et des femmes de mauvaise vie, qui à leur tour emploient des boulangers, des charpentiers, etc. ». Donc la rapacité et la violence du libertin profitent à la société en général.

C’est par une introduction sur cette fable que Dominique Terré, chargée de recherche au CERSES, nous livre cette communication devant l’Académie des sciences morales et politiques, le 7 juillet 2014.

La Responsabilité Sociétale répond à une progression de plus en plus forte d’exigences « sociétales » en matière de droits dans une vision éthique des affaires, je vous invite donc à  (re)écouter cet exposé-audio emission radio

L’oratrice a notamment démontré que les 3 termes du titre de sa communication ne se présentaient nullement sous la forme statique d’un triptyque, mais au contraire dans un rapport dynamique, « la morale, force de la liberté, et l’économie, force de la nécessité » exerçant respectivement sur le droit une tension, alors que celui-ci « connaît une très grande expansion liée à une forte poussée éthique qui vient comme compenser l’instrumentalisation dont il est l’objet dans le cadre compétitif de la mondialisation et du marché. »

Crédit photo

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Soft LawCantonnée aux firmes soucieuses d’inscrire la philanthropie dans le business, la responsabilité sociétale s’est imposée comme élément clé des stratégies. Cette éthique se voit consacrée avec l’évolution de son cadre juridique :

 

La RSE voit sa justiciabilité s’accroître ainsi que les risques économiques & réputationnels induits par la proposition de loi Devoir de Vigilance saluée par Laurent Fabius.

 
Pierre-Samuel Guedj, président d’Affectio Mutandi, livre dans cet article son point de vue, en voici quelques extraits …..

En effet, la RSE semble en voie de fondamentalisation, en ce sens où les normes sur lesquelles elle repose ont tendance à se préciser et à s’affranchir du seul volontarisme, s’imposant davantage à mesure que les parties prenantes les mobilisent, invitant les juges à se prononcer.

Après le boycott d’une partie du peuple britannique à l’encontre du sucre de canne en provenance des Caraïbes dont la production reposait sur la traite négrière à la fin du XVIIIe siècle, la doctrine sociale de l’Église qui, sous l’égide du pape Léon XIII, s’exprima dans l’encyclique Rerum Novarum  visant à l’amélioration de la condition ouvrière de la fin du XIXe siècle, l’adoption dès les années 70 de recommandations par des institutions aussi emblématiques que l’OCDE, l’OIT ou l’ONU…

L’ère des juristes responsables

Aujourd’hui, semble être le théâtre d’une 3e ère de la RSE ; celle de sa fondamentalisation. Les scandales et catastrophes qui ponctuèrent les années 1990 (Bhopal 1984, Enron 2001) et les sommets internationaux qui s’ensuivirent contribuèrent à souligner le besoin croissant d’une régulation efficace de l’activité des entreprises. Ainsi, le législateur, puis le juge en vinrent à s’approprier ce champ juridique, contribuant à une nouvelle évolution de la RSE : ce droit dont l’application était initialement purement dévolue à la bonne volonté des entreprises s’est vu complété par un ensemble de normes impératives, pouvant servir de motivation à un juge, tant et si bien que certains auteurs évoquent la justiciabilité renforcée de la RSE.

Relativement à ses sources, elle a deux faces puisqu’elle s’est bâtie au confluent du droit « souple » et du droit « dur ».

  • Le droit souple se compose de la masse normative volontaire dont les principes directeurs de l’OCDE et de l’ONU, la convention tripartite de l’OIT ou encore les normes ISO.
  • Le droit « dur » ou droit positif englobe quant à lui les dispositions impératives applicables aux sociétés.

Bien que reposant sur des mécanismes différents, ces deux sources normatives de la RSE participent efficacement à la même dynamique de régulation de l’activité des entreprises. C’est un Iceberg dont la Soft Law immergée, moins visible, nourrit progressivement la Hard Law, visible et mieux appréhendée par les juristes. Les entreprises doivent prendre conscience de cette porosité lorsqu’elles élaborent leur stratégie.

Vers une Soft Law contraignante

L’exemple des principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales adoptées en 1976, révisés en 2011, est emblématique. Ils ont été adoptés à ce jour par 45 gouvernements afin d’encourager leurs entreprises ressortissantes à les respecter. Ces principes qui constituent des recommandations voient leur mise en œuvre assurée par les points de contact nationaux (PCN) qui jouent à la fois un rôle de promoteurs des principes et de médiateurs en cas de manquements dénoncés par des parties prenantes.

Plus intéressant encore, les déclarations des PCN lors du processus de médiation constituent peu à peu un corpus décrivant les bonnes pratiques de diligence raisonnable permettant aux entreprises de prévenir les impacts négatifs liés à leurs activités.

Les PCN construisent en sommes une lex mercatoria de la RSE qui touche des questions aussi variées que la responsabilité

  • des donneurs d’ordres de l’industrie textile…
  • des acteurs financiers…

Ce droit souple est appelé à occuper une place plus importante, voire à pleinement intégrer le raisonnement des juges nationaux.

Parallèlement à cela les pouvoirs législatif et judiciaire sont aussi amenés à se prononcer sur tous les champs de la RSE, participant à la multiplication et à l’application effective des normes desquelles résulte le processus de responsabilisation des entreprises.

Devoir de vigilance… vigilance !

La proposition de loi relative au devoir de vigilance des multinationales viendrait, si elle est adoptée, transcrire les engagements internationaux de la France au niveau de l’ONU et de l’OCDE, avec pour objectif d’œuvrer au respect des droits humains et des normes environnementales dans les échanges commerciaux mondialisés. Elle vise à instaurer un devoir de vigilance pesant sur les sociétés mères et donneuses d’ordres, qui induit qu’elles doivent veiller aux impacts directs et indirects de leur activité.

La loyauté des pratiques s’impose pour maîtriser les nouveaux risques juridiques, sociétaux et réputationnels

On peut constater combien la problématique de chaines d’approvisionnement de plus en plus éclatées n’est plus seulement un défi pour les logisticiens et les acheteurs, mais aussi pour les communicants et les juristes ! Citons Carrefour qui depuis le drame du Rana Plaza est très actif auprès de ses parties prenantes pour sauvegarder sa réputation. Observons également les efforts de Coca-Cola et de McDonald’s pour faire valoir leurs implantations et approvisionnements sur les territoires français.

Cette problématique des relations entre grands donneurs d’ordres et fournisseurs a donné naissance en 2008 dans notre droit à la notion de déséquilibre significatif prévue par l’article L.442-6 du Code de commerce. En permettant aux fournisseurs de dénoncer des pratiques d’achat abusives.

On voit ainsi dans ces mutations normatives de nouveaux risques juridiques, sociétaux et réputationnels se développer pour les acteurs économiques autant que pour les investisseurs qui peuvent se voir ainsi reprocher leur manque de diligence raisonnable.

Si la compétitivité de demain sera sociétalement responsable, il faut toutefois bien mesurer le rapport risques/opportunités économiques d’initiatives isolées ! 

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Les Echos

 

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